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Contenu du cours :

  • comprendre les divers risques auxquels les propriétaires d’entreprise sont exposés et contribuer à atténuer ces risques grâce à la structure de l’entreprise, à l’assurance et aux produits dérivés;
  • comprendre les besoins d’un propriétaire d’entreprise en ce qui a trait à la gestion de trésorerie, à la gestion du risque, au financement des opérations commerciales, au financement par le crédit et aux produits bancaires qui peuvent répondre à ces besoins;
  • mettre au point des stratégies de distribution des revenus avantageuses sur le plan fiscal pour les propriétaires d’entreprise;
  • aider les propriétaires d’entreprise à évaluer et à vendre leur entreprise ou à planifier la relève;
  • cerner les considérations fiscales qui touchent le revenu personnel tiré de placements en titres internationaux;
  • aider les cadres supérieurs dont la rémunération est complexe et qui souhaitent planifier leur retraite;
  • répondre aux besoins financiers et fiscaux des retraités migrateurs.

Diverses options d’apprentissage

  • Le cours est composé de sept modules indépendants.
  • On retrouve dans chaque module des fichiers PDF et E-Pub (accessibles sur des appareils mobiles) et d’un questionnaire en ligne.
  • Les modules sont terminés lorsque vous réussissez le questionnaire en ligne.
  • Les modules terminés donnent droit à des crédits de FC, que vous obtenez au fur et à mesure que vous progressez dans le cours.
  • Une fois que vous aurez réussi tous les modules du cours, vous obtiendrez un microcertificat générant un badge numérique.

Quel est le syllabus du cours?

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Module 1 – Protéger la petite entreprise des clients (4 crédits de FC en PP de l’OCRCVM)

Dans ce module, il sera question de l’importance de protéger les petites entreprises des différents risques auxquels elles peuvent faire face. Nous aborderons les risques liés aux différentes structures d’entreprise et l’importance de choisir une structure qui convient le mieux à une entreprise particulière. Nous expliquerons également comment les propriétaires d’entreprise peuvent se protéger et protéger leur entreprise avec divers types d’assurance, notamment l’assurance vie, l’assurance invalidité, l’assurance de biens, l’assurance responsabilité civile et l’assurance frais généraux de l’entreprise. Enfin, vous apprendrez comment l’assurance personne-clé peut contribuer à la poursuite des activités de l’entreprise dans le cas où un propriétaire ou un employé clé décède, devient invalide ou fait face à des réclamations de créanciers.

À la fin de ce module, vous serez en mesure de faire ce qui suit :

  • Définir le risque commercial
  • Expliquer comment différentes structures d’entreprise peuvent protéger l’entreprise et son propriétaire
  • Expliquer comment un client propriétaire d’entreprise peut différencier l’imposition de l’entreprise au moyen de la structure d’entreprise
  • Évaluer la nécessité pour le propriétaire d’entreprise de souscrire une assurance des entreprises/des biens et proposer des recommandations adaptées
  • Évaluer la nécessité pour le propriétaire d’entreprise de souscrire une assurance vie et proposer des recommandations adaptées
  • Évaluer la nécessité pour le propriétaire d’entreprise de souscrire une assurance de responsabilité civile et proposer des recommandations adaptées
  • Évaluer l’exposition du propriétaire d’entreprise aux risques du marché et recommander des mesures de protection adaptées fondées sur l’utilisation de produits dérivés
  • Déterminer les types de risques de trésorerie auxquels les entreprises peuvent faire face

Module 2 – Identifier les besoins en services bancaires aux entreprises des clients privés (3 crédits de FC en PP de l’OCRCVM)

Dans ce module, il sera question des besoins du client en matière de services bancaires aux entreprises. Vous apprendrez des méthodes interrogatives pour aider le client à cibler ses besoins en gestion de trésorerie, en gestion des risques, en financement des opérations commerciales et en financement par le crédit. Le module décrit les différents outils et produits disponibles que vous lui recommanderez pour répondre à ses besoins. Il explique l’importance des principaux ratios comptables que votre partenaire chargé des prêts examinera afin de déterminer le type et le montant du crédit offert à votre client.

À la fin de ce module, vous serez en mesure de faire ce qui suit :

  • Expliquer les différents types de renseignements recueillis dans le cadre du processus de connaissance du client
  • Décrire la structure de votre organisation ainsi que les produits et services qu’elle propose pour combler les besoins en gestion de trésorerie de votre client
  • Expliquer les différents produits utilisés pour prendre des décisions de gestion de l’encaisse au quotidien
  • Décrire les types de risque de change, de risque de taux d’intérêt ou encore de risque lié au prix des marchandises auxquels les entreprises peuvent être exposées, et présenter les produits qui peuvent les limiter
  • Décrire quelques mécanismes de financement des opérations commerciales permettant de concilier les besoins divergents des exportateurs et des importateurs
  • Déterminer pourquoi les entreprises empruntent des fonds et présenter les différents types de crédits commerciaux disponibles
  • Énoncer les sujets les plus souvent abordés par les responsables des prêts lors des entretiens avec les clients

Module 3 – Planification de la relève en entreprise (4 crédits de FC en PP de l’OCRCVM)

Dans le présent module, il sera question de l’importance de la planification de la relève en entreprise. Vous verrez les diverses options qui permettent d’évaluer une entreprise, de transférer une entreprise et de financer la vente d’une entreprise au(x) nouveau(x) propriétaire(s). Les propriétaires d’entreprise qui ont décidé de quitter celle-ci veulent habituellement réduire l’impôt au minimum. C’est pourquoi diverses stratégies fiscales seront présentées dans ce module.

À la fin de ce module, vous serez en mesure de faire ce qui suit :

  • Savoir pourquoi la planification de la relève est importante et pourquoi de nombreux propriétaires d'entreprise omettent de s'en occuper
  • Proposer des options de planification de la relève viables à vos clients propriétaires d'une petite entreprise
  • Décrire diverses approches et méthodes d'évaluation
  • Faire la distinction entre les différentes sources de financement pour la vente d'une entreprise
  • Décrire différents moyens de financer une convention d’achat-vente
  • Décrire les techniques permettant d’éviter ou de reporter l’impôt dans le cadre de la planification de la relève à la tête de l’entreprise d’un client
  • Décrire le rôle et les responsabilités du liquidateur pour la cessation des activités de l’entreprise d’une personne décédée

Module 4 – Planification fiscale pour les petites entreprises (1 crédit de FC en PP de l’OCRCVM)

Dans ce module, nous allons aborder la planification fiscale pour les petites entreprises dans le contexte de la nouvelle législation, laquelle restreint la capacité des sociétés à mettre en œuvre des stratégies établies. Vous apprendrez quel est l’impact de cette législation sur les stratégies de planification fiscale traditionnelles telles que la répartition du revenu, le report des impôts à travers la rétention de revenus de gestion passive ou l’exploitation de remboursements de l’impôt sur les dividendes versés. Vous découvrirez aussi quelles stratégies de planification fiscale demeurent disponibles, y compris les stratégies modifiées en fonction des nouvelles règles, mais aussi quelles stratégies traditionnelles peuvent encore être utilisées.

À la fin de ce module, vous serez en mesure de faire ce qui suit :

  • Expliquez en quoi les modifications fiscales influent sur les petites entreprises.
  • Comparez la planification du salaire et des dividendes.
  • Résumez les stratégies de planification fiscale pour les propriétaires d’entreprises.

Module 5 – Fiscalité internationale pour les résidents canadiens (4 crédits de FC en PP de l’OCRCVM)

Dans le présent module, vous en apprendrez davantage sur l’imposition des revenus provenant de l’étranger. Nous nous pencherons plus particulièrement sur les revenus de placement personnels et les méthodes que les investisseurs utilisent pour éviter la double imposition. Nous expliquerons aussi les lois fiscales nationales et internationales que divers pays ont mises en place pour éviter la perte de revenu fiscal.

Voici les sujets couverts dans ce module :

  • Décrire la double imposition et diverses mesures utilisées pour empêcher la non déclaration d’actifs.
  • Décrire les sources de droit fiscal international et la manière dont elles interagissent, de même que diverses conventions fiscales.
  • Énumérer et décrire les exigences fiscales liées à la résidence des différentes juridictions.
  • Résumer les règles fiscales du pays d’origine.
  • Décrire les divers allègements fiscaux offerts par les lois nationales.
  • Énumérer et décrire les entités étrangères (offshore) les plus couramment utilisées.
  • Dresser la liste des différents types de paradis fiscaux et des juridictions offrant des concessions spéciales.
  • Énumérer les diverses mesures anti-évitement et les mesures visant à lutter contre les paradis fiscaux.
  • Énumérer les mesures utilisées pour empêcher la non-déclaration d’actifs étrangers.

Module 6 – Planification financière pour les retraités migrateurs (5 crédits de FC en PP de l’OCRCVM)

Dans ce module, nous abordons des informations importantes concernant l’impôt américain pour les citoyens canadiens vivant ou travaillant aux États-Unis pour une période déterminée. Vous apprendrez quelles sont les lois américaines relatives à l’impôt sur le revenu et quelles sont les difficultés fiscales liées à l’achat de biens immobiliers aux États-Unis par des citoyens canadiens. Vous apprendrez également quelles sont les difficultés liées à la retraite et à la planification successorale des citoyens canadiens appelés « retraités migrateurs » et qui séjournent chaque année dans les deux pays. De plus, nous aborderons les différents types d’assurance-maladie et d’assurance habitation auxquels doivent souscrire les retraités migrateurs ainsi que les différences entre les conditions des assurances aux États-Unis et au Canada. Enfin, vous apprendrez à quels critères doivent répondre les citoyens canadiens souhaitant s’installer de façon permanente aux États-Unis, que ce soit à titre individuel ou en qualité de conjoint(e) d’un(e) citoyen(ne) américain(e).

À la fin de ce module, vous serez en mesure de faire ce qui suit :

  • Résumer les règles fiscales américaines pour les retraités migrateurs canadiens
  • Calculer le test de la présence importante
  • Énumérer les formes de propriété utilisées par les retraités migrateurs
  • Expliquer comment acquérir et financer une propriété aux États-Unis
  • Expliquer comment les retraités migrateurs sont imposés lorsqu’ils gagnent un revenu locatif ou lorsqu’ils vendent leur bien immobilier aux États-Unis
  • Déterminer comment les différents types de revenus de placement sont imposés aux États-Unis et au Canada
  • Expliquer ce dont un retraité migrateur a besoin pour remplir une déclaration de revenus aux États-Unis
  • Expliquer les éléments à prendre en considération lors de la gestion du portefeuille d’un retraité migrateur
  • Expliquer comment les retraités migrateurs peuvent bénéficier des avantages de la sécurité sociale au Canada et aux États-Unis

Module 7 – Rémunération des cadres supérieurs (3 crédits de FC en PP de l’OCRCVM)

De nos jours, dans le secteur hautement concurrentiel des services financiers, les employeurs attirent et retiennent des employés clés en offrant de généreux régimes de rémunération. À titre de conseiller financier de cadres supérieurs et de dirigeants, vous devez être en mesure d’expliquer à ces clients fortunés les différentes caractéristiques de leur rémunération tout en les aidant à prendre des décisions financières avisées. Dans ce module, vous en apprendrez sur les principales composantes de la rémunération des cadres supérieurs, y compris le salaire de base, les primes, les options d’achat d’actions, la rémunération différée, les avantages sociaux pour les cadres supérieurs et les autres instruments de revenu de retraite. Vous pourrez expliquer à vos clients les diverses caractéristiques de leur rémunération, ainsi que les informer des enjeux et des conséquences dont tenir compte en ce qui concerne la fiscalité et la planification financière.

Voici les sujets couverts dans ce module :

  • Expliquer pourquoi les primes ont augmenté davantage que le salaire de base et comment ces deux formes de rémunération sont imposées
  • Donner des exemples d’avantages sociaux de base et expliquer comment chacun d’eux est imposé
  • Décrire les caractéristiques des options d’achat d’actions octroyées au Canada et aux États-Unis, et la façon dont ces options sont exercées et imposées
  • Décrire la croissance, les caractéristiques et l’imposition des unités d’actions différées
  • Décrire les caractéristiques et l’imposition des primes en espèces différées
  • Discuter des composantes des régimes d’avantages sociaux pour les cadres supérieurs et de leur imposition.
  • Discuter de l’utilisation et de l’imposition des régimes supplémentaires de retraite pour les cadres supérieurs.
  • Décrire les caractéristiques et l’imposition d’autres instruments de revenu de retraite offerts aux cadres supérieurs et aux dirigeants.