Chapitre 4 – Normes de conduite et pratique des affaires
Voici les sujets couverts dans ce chapitre :
- Réglementation des options
- Catégories individuelles d’inscription
- Code de déontologie des personnes inscrites
- Normes de conduite des personnes inscrites
- Pratiques de négociation et de vente
- Règlements concernant les personnes inscrites employées par les firmes membres de l’OCRI ou les participants agréés de la Bourse de Montréal
Chapitre 5 – Ouverture et tenue des comptes-options des particuliers
Voici les sujets couverts dans ce chapitre :
- Préparation et approbation des demandes d’ouverture de compte-options
- Renseignements importants devant figurer sur le formulaire d’ouverture de compte-options
- Questions restées sans réponse sur le formulaire d’ouverture de compte-options
- Responsabilité de l’approbation définitive d’un compte-options
- Conclusion d’une convention de négociation d’options avant d’effectuer des opérations sur options
- Document d’information sur les risques
- Convenance des recommandations relatives aux options
- Comptes gérés et comptes carte blanche ordinaires
- Transfert d’un compte-options d’une firme membre à une autre
- Frais de courtage
Chapitre 6 – Exigences de marge
Voici les sujets couverts dans ce chapitre :
- Terminologie de base
- Concepts fondamentaux liés à la marge requise
- Exigences de marge de l’OCRI et de la Bourse de Montréal pour les stratégies d’options sur actions et sur indices
- Réponse aux appels de marge
- Exigences de capital applicables aux comptes de sociétés membres et de mainteneurs de marché
- Exigences de dépôt de compensation des sociétés membres pour des positions à la chambre de compensation
Chapitre 7 – Inscription des ordres portant sur des options cotées en bourse
Voici les sujets couverts dans ce chapitre :
- Renseignements essentiels à fournir pour tous les types d’ordres
- Renseignements propres aux options
- Écran générique de saisie d’ordres
- Ordres d’achat et de vente
- Types d’ordres liés
- Ordres implicites et algorithme d’établissement de prix implicites de la Bourse de Montréal
- Fonctionnalité permettant les stratégies définies par l’utilisateur (SDU) de la Bourse de Montréal
Chapitre 8 – Fiscalité canadienne et opérations sur options cotées en bourse
Voici les sujets couverts dans ce chapitre :
- Négociants professionnels contre négociants non professionnels
- Conséquences fiscales fédérales pour les négociants non professionnels
- Conséquences fiscales fédérales pour les négociants professionnels
- Conséquences fiscales pour les investisseurs en options LEAPS®
- Utilisation possible des options négociables en bourse dans le cadre de REER, FERR, REEE et CELI
Chapitre 9 – Ouverture et tenue des comptes-options des institutions
Voici les sujets couverts dans ce chapitre :
- Ouverture de comptes-options pour des institutions
- Ouverture de comptes-options pour des institutions agréées
- Règle « Bien connaître son client »
- Opérations sur options permises pour les caisses de retraite, les sociétés d’assurances et les sociétés de fiducie au Canada
- Fonds d’investissement canadiens