Quel est le plan du cours?

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Leçon 1 : Aperçu et contexte relatifs aux réformes axées sur le client

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Description générale du contexte réglementaire
  • Harmonisation des règles de l’OCRCVM et de l’ACFM avec les réformes axées sur le client
    • Exigences de formation imposées par les réformes axées sur le client
  • Responsabilités juridiques et évolution des exigences d’information sur la relation avec les clients
  • Résumé

Leçon 2 : Exigences générales en matière d’information

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Type de compte
    • Description des produits et services
    • Emplacement physique et mode de détention des actifs du client
    • Déclaration des conflits d’intérêts
    • Déclaration des frais et autres rémunérations
    • Fréquence d’établissement des rapports et description de leur teneur
    • Évaluation de la convenance et information relative à la connaissance du client
    • Indices de référence
    • Incidence des coûts et des restrictions sur les placements
    • Divulgation des frais préalablement à toute opération
    • Éventuelle affiliation de la firme à une institution financière
  • Exemple
  • Résumé